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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 66 BIS

Pneumopathies d'hypersensibilité

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Tableau et commentaires

Eléments de prévention technique (février 2015)

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Valeurs admises

- coton (fibres de) : VLEP 8h : 0,2 mg.m-3 (fraction thoracique) ;

- anhydride phtalique (n° CAS 85-44-9) : VLCT : 6 mg.m-3 ;

- anhydride trimellitique (fumées) (n° CAS 552-30-7) : VLEP 8h : 0,005 ppm / 0,04 mg.m-3 ;

- fibres végétales (toutes sortes, non déjà citées par ailleurs) : VLEP 8h : 0,5 mg.m-3 (fraction thoracique).

 

Biocides

Réglementation biocides (pour plus de détails, il est impératif de se référer au réglement 528/2012/UE modifié).

Dans le cadre de la réglementation "biocides", parmi les exemples cités dans le chapitre "nuisance", la substance suivante a été identifiée comme substance active biocide : anhydride hexahydrophtalique.

La mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides renfermant cette substance en tant que substance active biocide sont interdites. 

Vu le nombre et l'hétérogénéité des agents énumérés ainsi que des travaux concernés, il est impossible de proposer des mesures de prévention technique identiques. La démarche de prévention devra être basée sur l'analyse des risques au cas par cas, en respectant les principes généraux de prévention:

- Eviter les risques,

- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités,

- Combattre les risques à la source,

- Adapter le travail à l'homme,

- Tenir compte de l'évolution technique, adapter les procédés afin de limiter les expositions,

- Rechercher des produits de substitution moins dangereux,

- Planifier la prévention,

- Donner priorité à la protection collective par rapport à la protection individuelle,

- Donner des instructions appropriées aux travailleurs et instruire le personnel des risques présents.

Les concentrations pour les produits chimiques concernés doivent être aussi basses que possible aux postes de travail et inférieures aux valeurs limites d’exposition professionnelles, si elles existent.

Il faut garder à l'esprit que des mesures de prévention doivent être prises avant l'apparition des symptômes décrits dans ce tableau. Une fois l'opérateur sensibilisé, des expositions extrêmement faibles peuvent entraîner une réponse allergique, rendant de ce fait les mesures de prévention techniques peu efficaces. Obtenir une bonne efficacité se révèle alors généralement très contraignant. Par ailleurs des protections individuelles mal adaptées ou mal utilisées peuvent aggraver la situation.

A noter également, en ce qui concerne la détection du risque, que ces substances sensibilisantes ne sont parfois pas signalées sur l'étiquette et sur la fiche de données de sécurité d'un mélange car en concentration inférieure aux seuils l'imposant. L'interrogation des fournisseurs ou l'analyse d'échantillons sont des sources d'information complémentaires.